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Les textes, les illustrations et la présentation du site sont la propriété de l'éditeur. Les données publiques affichées restent soumises à la licence de leur producteur — voir l'article « Données et licences » ci-dessous et la rubrique Ressources, qui donne la source et le millésime de chaque couche.

Données et licences

Les couches de l'IGN (BD Forêt® v2, BD TOPO®, RGE ALTI®, Registre Parcellaire Graphique) sont diffusées sous licence ouverte Etalab 2.0 ; les surfaces brûlées EFFIS sous CC BY 4.0 (Copernicus / JRC) ; les parcelles certifiées en agriculture biologique sous licence ouverte 2.0 (Agence Bio).

Ce que le site ne prétend pas être

Culture-API est un outil d'aide à la décision. Il ne délivre aucun conseil juridique, sanitaire ou vétérinaire personnalisé, et ne garantit aucune récolte : il décrit ce qu'un lieu peut offrir, avec ses limites, et c'est l'année qui décide de l'essentiel.